Crédits et mentions légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.avec-ou-sans-paysans.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Collectif Nourrir – 47 avenue Pasteur, 93100 Montreuil – France.
Responsable publication : Maureen Jorand du Collectif Nourrir. Contact : contact@collectifnourrir.fr.
Design et développement : Floriane Le Roux, Graphic Toolkit.
Hébergeur : Infomaniak, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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Le site www.avec-ou-sans-paysans.fr est mis à jour régulièrement par un membre du Collectif Nourrir. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site www.avec-ou-sans-paysans.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’équipe de recherche. L’association Collectif Nourrir s’efforce de fournir sur le site www.avec-ou-sans-paysans.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.avec-ou-sans-paysans.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.avec-ou-sans-paysans.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Gestion des données personnelles
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La responsable du traitement des données personnelles est Maureen Jorand.
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Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Définitions
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).